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REGLEMENT INTERIEUR L'AMERIQUE

Rédigé par LE SYNDIC:

                      REGLEMENT INTERIEUR L'AMERIQUE

 

IL EST FORMELLEMENT INTERDIT 

De brancher sur les minuterie s et éclairages communs à des fins personnelles .

D 'entreposer des objets personnels (poussettes, vélomoteurs , bicyclettes , jet-ski etc.) dans les parties communes.

IL CONVIENT                                                  

De veiller à ce que les enfants ne dégradent pas les murs , ni les plantes , ni les barrières magnétiques

De bien fermer les portes de communication avec les partie s communes .

IL EST PRECISE

Que chaque  copropriétaire  est responsable  des  dégradations  dont il est  1'auteur  et notamment  celles constatées  à .

l'occasion des déménagement s.

Que toute intervention susceptible de modifier l'aspect des façades de l'immeuble doit impérativement obtenir

1'accord de la copropriété.

Que la mise en place d'antenne parabolique particulière est interdite sur les balcons. Ces éléments doivent, après

demande auprès du syndic être installées sur le toit, par un professionnel aux frais du demandeur.

Que  les  volets,  fenêtres, portes  fenêtres  peu vent  être  remplacés  sous  réserve  qu'ils  respectent  scrupuleusement

l 'aspect extérieur des façades.

Que la transformation des balcons côté façade en véranda est strictement interdite.

 

Merci aux copropriétaires et locataires de la résidence « L'AMERlQUE » de bien vouloir respecter les règles établies par le règlement intérieur pour une meilleure vie dans l'immeuble.

ABSENCES

En cas d'absence il est conseillé de fermer les compteurs et laisser les clés au gardien ou toute autre personne que le syndic puisse toucher rapidement en cas d'accident ou d'incident (fuite d'eau à l'étage supérieur etc).

ANIMAUX

Il est demandé aux occupants de la copropriété de ne pas laisser divaguer leurs animaux dans l'enceinte de la copropriété.

Les perroquets et autres animaux criards sont interdits.

Les animaux ne sont gue« tolérés» les chiens doivent être tenus en laisse et accompagnés hors de l'enceinte de l'immeuble, et ne doivent pas provoquer de désagréments aux occupants et en particulier en l'absence de leur propriétaire (aboiements, pleurs , et hurlement s), tous dégâts, dégradations ou préjudices causés par eux resteront à la charge de leurs propriétaires.

Les propriétaires  d 'animaux sont responsables  des accidents provoqués par leurs chiens, chats etc.... ainsi que des nuisances

sonores .

ASSURANCE

Chaque propriétaire occupant doit être assuré pour couvrir: le dégât des eaux, l'incendie, les explosions, la responsabilité

civile ainsi que le recours contre les voisins.

Tout propriétaire  non occupant doit aviser son locataire de cette obligation, mentionner  dans le bail de location et s'assurer

chaque année que les échéances de l'assurance sont régulièrement payées.

BRUITS

Etant donné l'absence totale d'insonorisation des immeubles, il est particulièrement recommandé de munir les meubles susceptibles d'être déplacés de tampons de feutre ou caoutchouc. À l'intérieur il est préférable de marcher en pantoufles ou souliers plats.

Il est interdit de faire fonctionner les machines à laver (linges ou vaisselle) après 22 Heures. À la même heure il faut baisser

le volume des postes de radio, T.V, chaîne HI-FI.

Il est rappelé que le tapage diurne et nocturne est susceptible d'amende, par le code de la santé publique pour les bruits de voisinage par le code pénal pour le tapage nocturne.

                                                          ENCOMBRANTS

Il est obligatoire de déposer ceux-ci à l'entrée de la résidence après avoir pris rendez-vous au préalable avec le service gratuit

D’enlèvement dont le numéro est le suivant : 04.67.07.73.00

JEUX

Les Jeux d'enfants doivent être surveillés : les jeux de ballons sont interdits sur les circulations ainsi que les planches à roulettes et vélos.

FENETRES ET BALCONS

Il ne pourra être étendu de linge aux fenêtres ou balcons , tant sur la rue que sur la cour ni dans les couloirs. Aucun objet ne pourra être déposé sur les bords des fenêtres sans être fixé pour en éviter la chute. Les vases à fleurs, même sur les balcons, devront reposer sur des dessous étanches (zinc ou faïence) capables de conserver l'excédent d'eau, de manière à ne pas détériorer les murs ni incommoder les passants ou les voisins.

HARMONIE

Les loggias ne doivent, en aucun cas, servir de dépôt de meubles .

La pose de store extérieur est autorisée sous réserve que la teinte à mettre en œuvre soit respectée (blanche) .

Le maintient en bon état de ces stores est obligatoire.

La mise en place de canisses, ou autres coupe vents est formellement interdite seuls les coupe vents de teint verte sont autorisés.

La pose d'un climatiseur est autorisée à condition que le compresseur extérieur soit placé sur le sol du balcon.

La copropriété se réserve le droit de faire enlever les canisses et autres coupe vents non conformes et les stores en mauvais état aux frais' des propriétaires.

                                                   PARKINGS/STATIONNEMENT

           Il est rappelé

Les voitures non utilisées (longue durée) et les épaves ne peuvent stationner sur les parkings. Qu'il y a lieu de respecter les servitudes de stationnement et les sens interdits

VENTILATIONS

Il est interdit d 'obstruer les ventilations des cuisines, salles d'eau, W.C, qui présentent un risque d'insalubrité  due aux condensations (décollement de peintures et papiers peints et moisissures). Les chaudières doivent faire l'objet d'un contrat d'entretien . Les propriétaires bailleurs voudront vérifier le renouvellement du contrat d'entretien auprès de leurs locataires .

Ce règlement extérieur pourra dans l'avenir être modifié ou complété en fonction des décisions prises en A.G .

LE SYNDIC

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